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Mon site (www.decovalorisee.com) est administré par la société Déco-Valorisée.

  • Déco-Valorisée
  • Entreprise individuelle
  • SIRET : 41894592900044 (Bordeaux) Code APE 7410Z
  • TVA non applicable, art. 293 B du CGI
  • Adresse: 7 rue des godets 17400 Varaize (France)
  • Téléphone: 0650661606
  • Adresse mail: decovalorisee.ets@gmail.com
  • Directeur de la publication : Valérie Mège-DELARGE.
  • Responsable des traitements : Valérie Mège-DELARGE.
  • Hébergement du site: OVH

Propriété Intellectuelle

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  • Le site www.decovalorisee.com constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur.
  • Le site Déco-Valorisée a fait l'objet d'une déclaration (n°2104) auprès de Mr le procureur de la république au TGI d'EVREUX via www.copyrightfrance.com
  • La violation de l'un des droits d'auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.
  • Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
  • Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l'accord de ceux-ci.
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Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l'accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs.
A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

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Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
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Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mail à l'adresse decovalorisee.ets@gmail.com ou par courrier à l'adresse suivante :

Déco-Valorisée
Mme Mège-DELARGE Valérie
7 rue des godets
17400 Varaize
FRANCE

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Conformément à l'article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur www.decovalorisee.com dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de Déco-Valorisée.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

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Les sites tiers reliés directement ou indirectement au site www.decovalorisee.com ne sont pas sous la responsabilité de Déco-Valorisée.
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Le site et les données

Déco-Valorisée met en oeuvre des moyens importants pour s'assurer que les contenus de son site www.decovalorisee.com soient à jour et ne contiennent pas ou peu de données erronées. Cependant, malgré cette grande vigilance, certaines données techniques ou certains renseignements ou textes peuvent être entachés d'erreurs que nous invitons nos visiteurs à nous signaler en nous écrivant à decovalorisee.ets@gmail.com
Nous nous efforcerons alors de prendre en compte ces remarques au plus vite afin de rendre à ces informations toute leur clarté et précision.


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